EBTP

Coordination SPS - Préventeur de la santé au travail
Préventeur Sécurité HSE

Membre de l’AFCO, association française de coordonnateurs sécurité et protection de la santé.

Pour toute opération de construction ou de rénovation l’organisation de la prévention de la sécurité sur les chantiers est à la charge du Maitre d’Ouvrage.

Deux réglementations s’appliquent :

DÉCRET 92 PLAN DE PRÉVENTION pour les travaux en site occupé.
DÉCRET 94 COORDINATION DE SÉCURITÉ (CSPS) pour les travaux en chantier clos et indépendant réunissant au moins 2 entreprises (sous-traitant compris) ou une seule si dans le cadre du chantier, un ou plusieurs de ces travux figurent dans la liste des travaux à risques. (arrêté du 25 février 2003 – art N°1)

Le Coordonnateur de la Sécurité et de la Prévention de la Santé (CSPS)

Le Coordonnateur de la Sécurité et de la Protection de la Santé (CSPS) est un professionnel du bâtiment et/ou des travaux publics.
Il est titulaire d’une attestation personnelle de formation spécifique de Coordonnateur SPS.
Cette attestation de compétence est valable 5 ans.
Celle-ci doit être fournie par le coordonnateur SPS à son client, à chaque mission.
Le coordonnateur SPS désigné pour remplir cette mission doit donc obligatoirement posséder une compétence spécifique correspondant au niveau de l’opération et suivant le type de phase considérée.

NIVEAU

Niveau 1 : Aptitude à coordonner toutes les opérations de 1e, 2e et 3e catégories
Niveau 2 : Les opérations de 2e et 3e catégories
Niveau 3 : Les opérations de 3e catégorie uniquement

PHASE

Conception et réalisation
Ou conception uniquement, dans ce cas, il faut la désignation d’un autre coordonnateur SPS pour la phase réalisation.
Ou réalisation uniquement, dans ce cas, il faut la désignation d’un autre coordonnateur SPS pour la phase conception.

Le Maitre d’ouvrage a obligation de donner les moyens à son CSPS pour qu’il puisse effectuer sa mission convenablement.

Rôle du Coordonnateur de la Sécurité et de la Prévention de la Santé

Le coordonnateur SPS doit prévenir les risques issus de leur co-activité et prévoir l’utilisation de moyens communs sur le chantier concerné.
Par ailleurs, il doit prévoir les mesures de sécurité qui seront nécessaires après la livraison de l’ouvrage, lors de son exploitation.
En phase conception, le coordonnateur SPS met en œuvre des principes généraux de prévention (L4531-1).
En phase réalisation, le coordonnateur SPS veille à la mise en œuvre des principes généraux de prévention (R4532-11).

Quels sont les chantiers concernés ?

Tous les chantiers temporaires, clos et indépendants sont concernés, qu’il s’agisse de travaux de bâtiment ou de génie civil, dès lors qu’il y a un risque lié à la coactivité de plusieurs entreprises, y compris les sous-traitants.
Les règles de prévention s’appliquent selon l’importance de l’opération, en fonction du critère homme / jour et du nombre d’entreprises intervenant sur chantier.

Opération de 1e catégorie : Plus de 10 000 hommes/jour et plus de 10 entreprises pour un chantier de bâtiment ou 5 entreprises pour un chantier de génie civil.
Opération de 2e catégorie : Plus de 500 hommes/jour ou d’une durée supérieure à 30 jours.
Opération de 3e catégorie : Autres opérations, à l’exception des opérations entreprises par un particulier pour son usage personnel ou familial, qui font l’objet de dispositions spécifiques.

Notion H/J

L’effectif en Hommes x Jours (H / J) se calcule à partir du calendrier général de l’opération en multipliant l’effectif moyen journalier par le nombre de jours travaillés 10 salariés pendant 3 mois : 10 x 20 x 3 = 600 H / J
Le ratio rapide de 400 euros par H / J peut vous aider à définir le niveau de votre opération, en cas de doute il est plus sage de classer l’opération au niveau supérieur. Exemple : Une opération simple de 3.000.000 euros TTC travaux seuls = 7500 H / J donc opération classé en niveau 2

Coopération entre le Maitre d’Ouvrage et le Coordonnateur SPS

Phase Conception

APS

Le Maître d’œuvre transmet ses documents graphiques, relevé topo, le plan masse et sa notice descriptive dès leur établissement et au plus tard dans un délai de 12 jours avant la réunion telle que définie ci-dessous.
Le Coordonnateur SPS répertorie les points à traiter, fait des propositions et 4 jours avant la réunion, il transmet un document de synthèse au Maître d’œuvre et au Maître d’ouvrage.
Réunion de travail Coordination SPS : Maître d’ouvrage, Maître d’œuvre, Coordonnateur SPS, et autres (économiste, contrôleur technique, etc.). Les propositions sont examinées, des solutions sont retenues. Le Maître d’ouvrage valide et approuve les choix et options.
Remise d’un compte-rendu établi par le Coordonnateur SPS.

APD - Dossier PC

Le Maître d’œuvre transmet ses documents graphiques et techniques, sa notice explicative et descriptive et le planning prévisionnel, dès leur établissement.
Le Maître d’œuvre transmet la liste des protections collectives définitives prévues sur l’ouvrage à réaliser au Coordonnateur SPS.
Le Coordonnateur SPS est destinataire de l’étude géotechnique et du rapport préliminaire du bureau de contrôle.
Le Coordonnateur SPS répertorie les points à traiter, fait des propositions et 4 jours avant la réunion, il transmet un document de synthèse au Maître d’œuvre et au Maître d’ouvrage.
Réunion de travail Coordination SPS : Maître d’ouvrage, Maître d’œuvre, Coordonnateur SPS, et autres (économiste, contrôleur technique, etc.). Les propositions sont examinées, des solutions sont retenues. Le Maître d’ouvrage valide et approuve les choix et options.
Le Coordonnateur SPS remet le PGC.

DCE

Le maître d’œuvre finalise ses documents en s’assurant de la cohérence des pièces constitutives du DCE, et en particulier avec le PGC.

Choix des entreprises

Le Maître d’œuvre s’assure que toutes les mesures demandées dans le PGC (comme pour les autres pièces du marché) sont bien incluses dans les offres des entreprises (missions d’assistance à la passation des contrats de travaux). En cas de doute, il peut demander l’avis du Coordonnateur SPS. Cet avis est obligatoire en cas de variantes proposées par les entreprises.

Phase Réalisation

Phase préparation

Le Maître d’ouvrage transmet au Coordonnateur SPS, les ordres de services des entreprises agrées.
Le Maître d’œuvre confirme au Coordonnateur SPS, lorsqu’elles sont retenues, les noms des entreprises et les dates de leurs interventions en incluant les périodes de préparation.
Le Coordonnateur SPS vérifie la compatibilité des délais et confirme au Maître d’œuvre la réalisation des inspections communes et la réception des PPSPS (et donc que l’entreprise peut commencer les travaux).
Le Coordonnateur SPS sollicite l’avis du Maître d’œuvre pour les aménagements importants qui s’avéreraient nécessaires.

Phase travaux

Le Maître d’œuvre transmet au Coordonnateur SPS toutes les informations qui se rapportent à l’état d’avancement des travaux et/ou qui modifient le déroulement de ceux-ci : changement de modes opératoires, recalage de planning, modifications d’ouvrages, remplacement d’entreprise, travaux supplémentaires, travaux supprimés etc. S’il a des remarques, le Coordonnateur SPS les fera dans un délai de 2 jours, sur un support écrit (lettre, fax, courriel, etc.) avec copie au Maître d’ouvrage.
Le Maître d’œuvre envoie systématiquement au Coordonnateur SPS une copie des convocations aux réunions de chantier avec l’ordre du jour, puis un procès-verbal de ces réunions. En réponse, le Coordonnateur SPS informe le Maître d’œuvre, s’il souhaite ou non assister à la réunion.
Le Coordonnateur SPS, s’il constate sur le chantier un manquement lié à une situation de coactivité, après son action dans le cadre de sa mission, il tient informé le Maître d’œuvre.
En cas de carence grave nécessitant de faire réaliser des mesures d’urgence par un tiers, aux frais d’une entreprise défaillante, le Coordonnateur SPS demande et confirme ensuite par écrit au Maître d’œuvre d’appliquer les procédures définies dans le contrat de travaux de cette entreprise.
Pour que le maître d’œuvre puisse consulter le Registre Journal, une copie en sera tenue à sa disposition sur le chantier.